Gastronomie et droit

Notion fuyante et difficile à appréhender pour le juriste, la gastronomie
désigne, au sens étymologique, «l’art de régler l’estomac» (du grec gastèr,
«ventre», «estomac», et de nomos, «loi»). Au-delà de la simple alimentation,
elle suggère une idée de qualité du plat ou du repas et repose sur la maîtrise
d’un art et d’un savoir-faire culinaires.

Comme pour toute autre pratique sociale, le droit n’ignore pas les créations
et entreprises gastronomiques. En réalité, les rapports entre la gastronomie
et le droit sont nombreux et divers, compte tenu des différents intérêts à
protéger: intérêts des acteurs économiques comme des consommateurs, intérêt
général lié à la sauvegarde de la culture. Le droit de la propriété
intellectuelle, le droit fiscal, le droit international public, par exemple,
s’invitent à la table du restaurateur et du gourmet. La réception de la
gastronomie par le droit tergiverse entre une approche très matérielle et
économique et une autre, de nature culturelle et artistique. Ce que l’on peut
appeler par simple commodité pratique «le droit de la gastronomie», champ au
confluent du droit économique et du droit de la culture, n’est pas réductible
au droit «de» ou «à» l’alimentation, ce qui justifie d’en faire l’objet d’une
réflexion à part entière.

Le présent ouvrage contient les actes du colloque qui s’est déroulé au sein de
l’Université Lumière Lyon2 en proposant une approche juridique globale de la
gastronomie. «Capitale mondiale de la gastronomie» (dixit Curnonsky, le prince
élu des gastronomes), la ville de Lyon est apparue comme la terre d’accueil
naturelle pour analyser la protection juridique des intérêts économiques et
culturels liés aux plats et repas gastronomiques. Ce colloque a été organisé
dans le cadre des XXIIIe Rencontres juridiques par la Faculté de droit Julie-
Victoire Daubié, avec le soutien de Transversales – Unité de recherche en
droit (ex-DCT) de l’Université Lumière Lyon 2.

Ce livre s’adresse principalement aux juristes de droit privé ou de droit
public, enseignants-chercheurs ou praticiens, comme aux acteurs économiques
(restaurateur, entreprise agroalimentaire,etc.) souhaitant connaître les
questions juridiques variées suscitées par la gastronomie.