France Biographie Contributions de France Auteur Déclaration du 31 mars 1621 pour le restablissement du droict annuel, Avec l'arrest du Conseil d'Estat, portant modération des conditions contenues en ladite déclaration Louis XIII, France Hachette BNF Statuts de la communauté des maîtres et marchands boursiers, seuls faiseurs, de brayers-gibeciers-culottiers, faiseurs de bonnets etc. de la ville et fauxbourgs de Paris France Hachette Livre BNF Declaration du roy du 20 fevrier 1620, touchant les interests des obligations personnelles, Avec un arrest de la cour de Parlement pour imputer les interests payes pour les provinces d'Anjou France, Henri IV Hachette Livre BNF Recueil des édits, déclarations, ordonnances et règlemens concernant les mariages France Hachette BNF 23,58 Manuel de l'électeur, ou Analyse raisonnée de la loi du 19 avril 1831, conférée avec la jurisprudence antérieure, suivi du texte de la loi France Hachette Livre BNF Statuts et règlemens pour les marchands épiciers, ciriers et confiseurs de la ville, fauxbourgs, et banlieuë de Caen France Hachette BNF 12,54 Édicts, ordonnances, arrests et reglemens sur le faict des mines et minieres de France, Avec les déclarations du droict de dixiesme deu au Roy sur l'or, argent, cuivre, acier, fer, plomb France Hachette Livre BNF Édict du roy du 29 decembre 1633, portant establissement d'une communauté en ordre de chevalerie, sous le nom et tiltre de Commanderie de Saint Louis Louis XIII, France Hachette BNF Voir tout (252)